Conditions d’utilisation

1. Acceptation des conditions

En accédant au site www.provencherroy.ca (le «Site»), vous acceptez de respecter les présentes Conditions d’utilisation ainsi que notre Politique de confidentialité. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.

2. Utilisation du site

Vous vous engagez à utiliser le Site uniquement à des fins légales et conformément à ces Conditions. Il est notamment interdit de :

  • reproduire, distribuer ou altérer tout contenu sans autorisation préalable;
  • nuire au fonctionnement du Site ou tenter d’y accéder de manière non autorisée;

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu affiché sur le Site, notamment les textes, éléments graphiques, logos, vidéos, etc., est la propriété de Provencher_Roy ou fait l’objet d’une licence d’utilisation. Les photographies demeurent la propriété de leurs auteurs respectifs et sont utilisées par Provencher_Roy avec leur autorisation. Ces images ne peuvent être copiées, reproduites, téléchargées, diffusées ou utilisées sans le consentement écrit du photographe et de Provencher_Roy. Toute utilisation non autorisée du contenu du Site, en tout ou en partie, est strictement interdite.

4. Liens vers des sites tiers

Le Site peut contenir des liens vers d’autres sites web exploités par des tiers. Provencher_Roy n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’assume aucune responsabilité quant à leur contenu, leurs politiques ou leurs pratiques.

5. Limitation de responsabilité

Le Site est fourni «tel quel». Provencher_Roy met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations présentées, mais ne garantit pas l’absence d’erreurs ou d’omissions. En aucun cas Provencher_Roy ne pourra être tenue responsable de dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le Site.

6. Modifications

Provencher_Roy se réserve le droit de modifier le contenu du Site ou des présentes Conditions à tout moment et sans préavis. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site.

7. Droit applicable

Ces Conditions sont régies par les lois de la province de Québec et les lois du Canada applicables. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de la province de Québec.

8. Contact

Pour toute question concernant ces Conditions ou l’utilisation du Site, veuillez nous écrire via le formulaire disponible sur la page Contact.